Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEP EXQUIS
LES FILS DE HENRI RAMEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1046326
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CEP EXQUIS

Déposée le 3 avril 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CEP EXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) CHARNOZ 01800 MEXIPIEUX - France.

La marque LE CEP EXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CEP EXQUIS est expirée depuis le 3 avril 1988.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE , BUTTERFLY SIROP DE CITRON ACIDE


LES FILS DE HENRI RAMEL S.A.R.L. - CHARNOZ 01800 MEXIPIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

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